Déposée le 25 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMETYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-14 du 4 avril 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLS domicilié(e) ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L'AUMONE - 95004 - CERGY PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 450 934 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLS, M. DAN Sébastien domicilié(e) ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L'AUMONE - 95004 - CERGY PONTOISE - France.
La marque EMETYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3558822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLS, SAS - ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L'AUMONE - 95004 - CERGY PONTOISE - France - SIREN 388450934
ATLS, M. DAN Sébastien - ZI DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, 60726 ST OUEN L'AUMONE - 95004 - CERGY PONTOISE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2018 n°2675971 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-03-19
Emetteur spécial téléassistance. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, le reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciel de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons ; costumes ; gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; article de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
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